Accueil de Loisirs Associé à l’Ecole et TAP (Temps d’Activités Périscolaires

L’accueil de loisirs périscolaire accueille les enfants de 3 ans à 11 ans scolarisés à  l’école de Sansac de Marmiesse.
Il est ouvert en période scolaire le lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi.
Tél. : 04.71.47.74.87
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Responsable : Stéphane MANAU
Animatrices : Martine CASTANET, Muriel GUILLEMOT et Jessica ROUDY
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A.L.A.E

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ALAE 2016 – 2017 Fiche d’inscription  

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ALAE 2016 – 2017 Programme

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TAP

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Tarifs 2016 :
Tranches du Quotient Familial
Matin
Après-midi
QF < ou = 627€
0.59€
1.26€
627€ >  QF < ou = 872€
0.65€
1.38€
QF > 872€
0.68€
1.60€

Une réduction de 10% sera appliquée à partir du 2ème enfant et une réduction de 15% à partir du 3ème enfant


LE REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS DE LOISIRS (ALSH-ALP)
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L’accueil des enfants dans l’accueil de loisirs sans hébergement (alsh) et périscolaire (alp) de la
commune de Sansac de Marmiesse impose une adhésion des parents au présent règlement intérieur.
ARTICLE 1 : La responsabilité
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– L’organisation de l’accueil et des activités dans les accueils de loisirs relève de la responsabilité de la
  commune de Sansac de Marmiesse dans le respect des règlements édités par le Ministère des sports,
  de la jeunesse, de l’éducation et de la recherche.
– L’ALSH et l’ALP de la commune de Sansac de Marmiesse sont habilités par le Direction
  Départementale de la jeunesse et des sports (DDJS).
– En cas d’incident survenu lors du séjour aux accueils de loisirs, prendre rapidement contact
  auprès du directeur : Mr Stéphane MANAU.
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ARTICLE 2 : Assurance
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– La commune a conclu une police d’assurance en responsabilité civile : contrat d’assurance
  à la compagnie MAIF. L’enfant devra être couvert en responsabilité civile par le régime de
  ses parents ou de la personne qui en est responsable pour :
* les dégâts occasionnés par l’enfant aux installations ou matériels imputables à l’enfant
* les dommages causés par l’enfant à autrui
* les accidents survenus lors de la pratique des activités
– Il est conseillé aux parents ou à la personne qui est légalement responsable de l’enfant de souscrire
  une garantie individuelle accident.
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ARTICLE 3 : Lieu d’implantation des accueils de loisirs
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– Les accueils s’effectuent dans les locaux du foyer d’animation, sauf pour les vacances d’été où il se
  situe à l’école maternelle.
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ARTICLE 4 : public : 3 – 17 ans
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Groupe des 3 – 6 ans :
  • votre enfant doit avoir 3 ans révolus et moins de 7 ans pour être accueilli.
  • au sein de cette tranche d’âge, il pourra être fait des sous groupes si le nombre d’enfants

présents le nécessite.

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Groupe des 7 – 12 ans :
  • votre enfant doit avoir 7 ans révolus et moins de 12 ans pour être accueilli.
Groupe des plus de 12 ans :
  • Au sein de cette tranche, des sous groupes seront créer en fonction du nombre d’ados présents.
  • Il sera envisagé un programme  spécifique aux pré-ados et adolescents.
Pour chaque tranche d’âges, un point d’accueil sera mis en place et un animateur désigné pour la transmission des informations vers les parents ou la direction.
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ARTICLE 5 : Horaires
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L’ALSH est ouvert durant les vacances scolaires (à l’exception des vacances de Noël) à la ½ journée
  ou à la journée avec ou sans repas.
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– Les activités d’ALSH sont organisées sur les plages horaires suivantes :
  • le matin de 9h à 11h30
  • l’après midi de 14h30 à 17h30

–  En cas de retrait exceptionnel de l’enfant de l’ALSH au cours d’une activité, les familles devront

signer une décharge de responsabilité.

– L’accueil des enfants en dehors des temps d’activité est assuré de 7h30 à 9h et de 11h30 à 12h30 le
  matin, de 13h30 à 14h30 et de 17h30 à 19h les après midi.
– Pour des raisons de fonctionnement, les enfants ne seront pas accueillis au-delà de l’horaire de
  début des activités.
– Le midi les enfants sont pris en charges par les animateurs de l’accueil.
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L’ALP est ouvert pendant la période scolaire, avant et après la classe.
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– Il débute dès la rentrée scolaire en septembre, et se terminera en fin d’année scolaire en juin.
– Les enfants sont accueillis le matin de 7h30 à 8h30 pour les lundis, mardis, jeudis et vendredis.
– L’après midi, ils sont accueillis de 16h à 18h30 pour les lundis, mardis, mercredis,  jeudis et vendredis.
– Les enfants sont récupérés pendant leur temps libre c’est-à-dire hors activité.
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ARTICLE 6 : Les modalités d’inscription et de participation financière
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1/ les modalités d’inscription
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A l’ ALSH
– l’établissement d’un dossier s’effectue en Mairie de Sansac de Marmiesse ou directement a l’accueil
  de loisirs. Ce dossier est obligatoire. L’absence d’inscription entraîne le refus de l’accueil de
  l’enfant.
– il est important que les informations portées sur la fiche de renseignements ne soient pas erronées.
  S’il y a un changement d’adresse, de numéro de téléphone, un rappel de vaccination ou autre, les
  parents doivent impérativement nouscommuniquer ces nouveaux renseignements.
– par souci d’une meilleure gestion, aucune inscription ne sera faite par téléphone, par fax en
  mairie ou à l’accueil de loisirs.
– Une pré inscription est demandée aux parents avant chaque début de périodes afin que nous
  puissions réaliser des planning de présence des enfants par tranches d’âge, et d’adapter le nombre
  d’animateurs.
 
A L’ALP
– les enfants inscrits doivent être scolarisés à l’école publique,  ceux déjà inscrits à l’ALSH de Sansac
  de Marmiesse  sont automatiquement inscrits à l’ALP.
– Les nouveaux enfants devront s’inscrire suivant les modalités de l’ALSH ci-dessus.

– Les accueils de loisirs sont conventionnés par la Caisse d’Allocations Familiales du Cantal

(contrat enfance jeunesse). Cela permet d’appliquer des tarifs en fonction des quotients familiaux

de chacun.

Les enfants de la commune sont prioritaires sur les inscriptions aux stages, aux mini camps et

aux sorties à condition qu’elles soient effectuées au moins une semaine  avant les dates de

début de l’activité. Passé ce délai, les places vacantes seront proposées aux enfants hors de la

commune.

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2/ la participation financière 
– les tarifs pour l’ALSH et les tarifs à la séance pour l’ALP sont fixés par délibération du Conseil
  Municipal de la commune de Sansac de Marmiesse en fonction des quotients familiaux fournis par la
  CAF.
– le tarif des séjours est fixé en fonction du coût de revient du séjour par enfant et répartis en fonctions
  des quotients familiaux.
– Des arrhes seront demandées à l’inscription  d’un enfant à un séjour : 20% de la somme due.
– Lorsqu’un enfant participe à une sortie sur une journée, le tarif de la journée sera le même que celui
  de la journée ordinaire en centre.
– Un  relevé de présences sera effectué en fin de périodes pour l’ALSH, et tous les 3 mois pour l’ALP
  par le directeur  et sera remis à la Mairie pour l’envoie aux familles, par la perception.
– Une attestation de paiement pourra être demandée au secrétariat de mairie. Aucun duplicata de
  celle-ci ne pourra être établi. Ce justificatif de règlement, devra être conservé et servira de preuve en
  cas de litige. Nous conseillons de le conserver précieusement.
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ARTICLE 7 : Absence et modalité de remboursement 
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– Les activités étant programmées et réservées à l’avance, toute absence non signalée donnera lieu à
  règlement :
– Aucun remboursement n’est possible :
* Les ½ journées seront facturées pour tout enfant absent  inscrit à une sortie à la journée, à un
  matin ou à l’après midi à l’accueil de loisirs.
*les arrhes des camps ne seront pas remboursables.
– Toutefois : * les arrhes versées pour inscription à un séjour seront remboursées si la direction est
   prévenu une semaine (7 jours ouvrés) avant le départ pour le séjour  de l’absence de l’enfant ou sur
   réception d’un certificat médical.
* les ½ journées ne seront pas facturées, si la direction est prévenue au plus tard la veille du jour de
  l’absence, ou sur réception d’un certificat médical.
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ARTICLE 8 : Hygiène et santé
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– Certaines vaccinations sont obligatoires pour toute entrée d’enfant en collectivité : Diphtérie,
  Tétanos, Polio, BCG, avec les différents rappels à jours (photocopie) obligatoires.
– En absence de certificat de vaccinations, il doit être produit un certificat médical de contre
  indication précisant la nature du vaccin et  la durée de la contre indication. Il doit être signé et daté
  par le médecin de la famille, et doit être renouvelé dès que la date de contre indication est dépassée,
  et à chaque inscription.
– En cas de maladie contagieuse, l’enfant ne sera pas accueilli. Il pourra réintégrer l’accueil de loisirs
  uniquement sur présentation d’un certificat médical de non contagion.
– L’équipe d’encadrement ne peut en aucun cas donner un médicament par voie orale ou inhalée.
  • Exception faite sur présentation d’ordonnance médicale :

+ remettre une copie lisible de l’ordonnance établie par le médecin de famille

+ Fourniture des médicaments remis par la famille

+ Autorisation écrite des parents ou du tuteur légal

  • il est interdit d’apporter des médicaments autres que ceux pris avec l’ordonnance
 
ARTICLE 9 : En cas d’accident
– La procédure mise en œuvre par le personnel d’encadrement est la suivante :
  • Blessures sans gravité : soins apportés par l’animateur en relation avec le directeur. Ce soin

figure sur le registre de l’infirmerie de l’accueil puis signé par le directeur.

  • Accident sans gravité ou maladie : les parents seront appelés en cas de maladie de l’enfant.

sinon l’accident sera signalé par téléphone ou au départ de l’enfant le soir. Le cas échéant,

avec accord des parents, le médecin de la commune viendra au centre.

  • Accident grave : appel simultané des services de secours, des  parents grâce aux

renseignements portés sur les fiches obligatoires.

 

ARTICLE 10 : Encadrement et nature des activités 

– l’encadrement des activités est assuré dans le respect de la réglementation en vigueur de la
  Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports.
– Les activités proposées sont en adéquation avec le projet pédagogique du centre de loisirs
  et définies par les orientations du projet éducatif de la commune de Sansac de Marmiesse.
– L’inscription à l’ALSH permet à l’enfant de participer aux différentes activités organisées au centre de
  loisirs
– Une autorisation parentale sera demandée à la  famille pour le départ d’un enfant seul de l’accueil,
  pour les sorties à la journée, (les parents seront informés au préalable de la destination, du mode de
  transport et de la nature de l’activité) et la prise de photos. Ces dernières serviront uniquement à faire
  la promotion de l’accueil de loisirs (articles, exposition…)
– Des séjours, des mini-séjours à la semaine ou sur trois jours et des sorties à la journée seront
  proposés aux familles en plus des diverses activités du centre de loisirs.
– Le détail des différentes activités sera expliqué sur une plaquette  envoyée aux familles, disponible
  à la mairie et aux accueils.
– En périscolaire, les devoirs ne sont pas considérés comme activité de centre de loisirs.
 
ARTICLE 11 : Objets personnels
– Les enfants accueillis aux accueils de loisirs (ALSH – ALP) ne doivent pas être porteurs d’objet de
  valeur ou d’argent. Il est interdit d’amener des objets personnels (notamment des jouets
  électroniques, des portables…).
– En cas de perte, de vol ou de détérioration, aucun dédommagement ne sera  possible et les
  accueils de loisirs ne pourront être tenus pour responsables.
– Il est très fortement recommandé de marquer les vêtements au nom de l’enfant. En cas d’oubli du
  vêtement, il faut le signaler immédiatement à l’animateur.
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ARTICLE 12 : Arrivée des enfants
– L’arrivée des enfants s’effectue jusqu’à l’accueil sous la responsabilité et en présence de la personne
  responsable ou un des deux parents.
– Si le responsable de l’enfant veut qu’il arrive seul à l’accueil de loisirs, il devra être établi une décharge
  de responsabilité signée du responsable, de l’enfant et de la direction du centre.
 
ARTICLE 13 : Départ des enfants
– Le départ des enfants s’effectue à l’accueil sous la responsabilité et en présence de la personne
  responsable ou un des deux parents.
– Le responsable peut charger une tierce personne de récupérer l’enfant à condition de l’avoir autorisée
  (fiche d’autorisation) et signalée à la direction.
– Si le responsable de l’enfant veut qu’il parte seul à son domicile, il devra être établi une décharge de
  responsabilité signée du responsable, de l’enfant et de la direction du centre.