Compte rendu du conseil municipal du jeudi 21 janvier 2021

Excusé : Virginie FICHE

  • Compte-rendu du conseil municipal du 17 décembre

Adoption à l’unanimité

  • Travaux 2021

Travaux envisageables :

    • Rénovation énergétique et réaménagement des toilettes de l’école maternelle

Couverture zinc, Bardage zinc, Isolation en combles, menuiseries extérieures aluminium, Peintures façades, Extension pour création sanitaires Petite  Section et Rénovation sanitaires Moyenne et Grande Section.

Délibération pour plan de financement avec les demandes de subventions suivantes adoptée à l’unanimité

  • Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) : 30% du montant HT
  • Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) Relance : 30% du montant HT
  • Fond Cantal Solidaire (FCS) : 20% du montant HT

 

  • Fermeture Cours école

Délibération pour plan de financement adopté à l’unanimité avec une demande de FIPDR (Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation) qui va être déposée en préfecture pour en financer une partie.

  • Aire de jeux

Etude pour un agrandissement pour les 0 – 3 ans et le changement de la balançoire.

Délibération pour plan de financement adopté à l’unanimité avec une demande de participation de 40% du montant HT du Fond Cantal Solidaire Bonus Relance.

  • I.F.S.S.E.P (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel)

 

En 2016, un nouveau régime indemnitaire (qui se rajoute au salaire de base) a été mis en place avec obligation aux collectivités territoriales de l’appliquer. C’est ce qu’on a appelé le R.I.F.S.E.E.P

Le R.I.F.S.E.E.P comprend 2 parties :

  • F.S.E (Indemnité de Fonctions, des Sujétions et d’Expertise)
  • I.A (Complément Indemnitaire Annuel)

Un groupe de travail va se réunir courant février pour en définir les modalités.

 

  • Divers
  • Chemin du Moulin de Bargues

Rendez-vous le mercredi 27 janvier avec le nouveau propriétaire qui, suite aux échanges avec les entrepreneurs qui doivent intervenir autour du moulin, demande à ce que le chemin soit renforcé afin de supporter le passage des engins de chantier.

  • Bulletin municipal et Colis du CCAS

 

  • Le bulletin est prêt et sera distribué le week-end des 23 et 24 janvier.

 

  • Les colis, proposés par les membres du CCAS pour tous les sansacois de plus de 70 ans (un par famille) en remplacement du traditionnel repas qui ne peut pas être organisé en raison de la Covid-19, seront préparés le mercredi 27 janvier et distribués le week-end des 30 et 31 janvier.