CONSEIL MUNICIPAL du 24 AVRIL 2014

Suite à l’installation du Conseil Municipal en date du 28 mars 2014, le Conseil Municipal a procédé à la désignation des membres siégeant aux Commissions aux Conseils d’Administration divers.

CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS

Georges JUILLARD

Patricia PARRALO

Yvette BASTID

Geneviève BRETHOME

COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

Président – Georges JUILLARD

Titulaires – Jean Pierre DAUDE                      Suppléants – Pierre COUDERC

Jean Marc BANYIK                                        Julie BELHOMME

Jean Pierre GIBERT                                        Michel TOYRE

DÉLÉGUÉ EN CHARGES DES QUESTIONS DE DÉFENSE

Michel BAISSAC

DÉLÉGUÉS DU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉNERGIES

Jean Pierre DAUDÉ – Jean Pierre GIBERT

COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS

Le Conseil Municipal a dressé la liste de présentation de 12 membres titulaires et 12 membres suppléants. Le Président étant Michel TOYRE – Monsieur Le Directeur des Services Fiscaux procèdera ensuite à la désignation de 6 commissaires titulaires et 6 commissaires suppléants, qui seront membres de la Commission Communale des Impôts Directs de la Commune de SANSAC DE MARMIESSE.

 La ligne de trésorerie de 150 000 € est reconduite pour une année, ceci permettant de faciliter la gestion de la trésorerie de la commune.

Aliénation Chemin du Rural

Monsieur Le Maire expose au Conseil Municipal que, du fait de la création du lotissement Croute, au lieu-dit le Rascalou, le délaissé du chemin rural qui desservait la parcelle aménagée constitue désormais une impasse et n’a plus aucun usage public. Ce délaissé constitue une charge pour la collectivité.

Par ailleurs, un propriétaire riverain en accord avec le 2ème propriétaire riverain a manifesté le désir d’acquérir l’emprise du dit chemin.

Le Conseil Municipal :

–          donne un avis favorable au principe de l’aliénation,

–          autorise la mise à l’enquête publique, et désigne le géomètre,

–          mandate le Cabinet  COUDON CLAVEYROLLE ALLO, Géomètres experts,  pour établir le document d’arpentage.

TRAVAUX 

Monsieur DAUDÉ rend compte des conclusions de la commission des travaux, définissant la liste des travaux à prévoir en 2014, avec les devis correspondants. Le Conseil Municipal décide de retenir les travaux suivants :

–         la réfection de la toiture de l’école maternelle – (côté plateau), 3 525 € TTC. Ce projet sera soumis à l’avis de l’architecte des Bâtiments de France,

–         l’abri de touche du terrain de sport pour les officiels (779 € TTC) – subvention à hauteur de 65 % par le Conseil Général,

–         réfection du crépi de la chapelle de La Capelotte – 6372 € TTC,

–         réfection de l’éclairage de la salle du foyer  10 337 € TTC,

–         acquisition d’un chargeur frontal et d’un godet s’adaptant au tracteur –  devis en attente

–         travaux de voirie au chemin du Moulin de Lalande, au chemin du Puech (eaux pluviales et eaux usées) et à la rue des Artisans- le marché va être lancé dans les prochains jours.

 COMMISSION ANIMATION 

Monsieur Michel BAISSAC donne le compte rendu de la réunion de la Commission.

– modification du site internet de la commune avec changement de logiciel, passé sous word press.

– La rencontre avec les nouveaux habitants arrivés sur la commune en 2012-2013 et 2014 sera organisée dans le courant du mois de septembre.

– Cet été en mairie, Mme Catherine Caragnac exposera ses peintures et l’association Lou Garagnas organisera une exposition de maquette  – le vernissage aura lieu le Samedi 28 Juin, jour de fête des écoles.